CX-Basis - Conditions générales de vente

1. Généralités

Les conditions de commerce, conditions de livraison suivantes(mentionnées plus bas) et les conditions de paiement sont valables(considérées) exclusivement pour tous nos contrats, les livraisons et l'autre performance. Pour la modification de ces conditions, il faut explicitement de notre consentement écrit.

Des conditions de l'autre contractant ne nous obligent pas, même si nous les avons contredit non explicitement. Ces définitions sont complétées avec les conditions d'exploitation générales affichant dans nos locaux à usage commercial pour la vente des véhicules automobiles utilisés et des adhérents(remorques) (des conditions de vente de voiture d'occasion (propre commerce)) la place 23.2.99 ainsi que les conditions de réparation d'automobile en 1988, la place 12/98, recommandée de l'association centrale du métier d'automobile, Bonn.

2. Conclusion du contrat

Toutes nos offres sont toujours sans engagement à moins que, cela un peu d'autre aurait été convenu explicitement.

3. Livraison

Toutes nos offres sont toujours sans engagement à moins que, cela un peu d'autre aurait été convenu explicitement.

4. Prix et paiement

Tous les prix donnés par nous sont sans engagement. Explicitement nous nous réservons les modifications de prix qui entrent(défendent) jusqu'au jour de livraison en raison de modifications des dépenses de matériel ou des autres frais. Nos comptes sont à payer pendant le délai donné sur le compte. En cas du retard de paiement de l'acheteur, nous sommes autorisés à compter des intérêts de retard d'un montant de 6% sur le taux d'escompte chaque fois valable de la banque fédérale allemande à partir de l'entrée de retard. Ces intérêts immédiatement arrivent à échéance. La compensation avec les contre-exigences contestées par nous est exclue.

5. Retard d'enlèvement

Si l'acheteur de nos marchandises au bout d'un délai de grâce convenable fixé à lui refuse l'enlèvement(la perte) ou explique d'abord explicitement il ne pas vouloir diminuer, nous pouvons reculer du contrat ou exiger des dommages-intérêts à cause de la non-exécution.

6. Réserve de propriété

Toutes les marchandises livrées restent jusqu'à l'accomplissement de toutes nos demandes y compris les chèques pas encore encaissés notre propriété. Lors du retard de paiement, nous sommes autorisés à reprendre la marchandise livrée par nous après l'avertissement, l'acheteur est obligé à la remise. Cela représente une démission du contrat seulement à l'explication(la déclaration) écrite correspondante plus explicitement. Déjà lors de la conclusion du contrat, l'acheteur / contractant nous cède(nous use) toutes les demandes avec tous les droits dérivés qui lui naissent de la vente étendue ou du traitement des marchandises livrées par nous contre l'acheteur(le réceptionnaire) ou troisième. L'acheteur / contractant est autorisé à la prise de ces demandes aussi après cette cession; entrer notre droit, la demande indépendamment, il reste de cela intact. Nos contractants sont obligés sur la demande à l'annonce de toutes les demandes cédées(usées) à lui et de ses(leurs) débiteurs et toutes les indications(données) nécessaires à l'entrée(emménagement) des demandes ainsi que faire savoir la cession à ses débiteurs. Dans l'esprit de ces conditions, la marchandise façonnée est valable(considérée) explicitement comme la marchandise de réserve. Si la marchandise de réserve avec les autres objets est traitée ou est mélangée non pouvant être décousu, nous acquérons la copropriété à la nouvelle chose(affaires) dans le rapport de la valeur de compte de notre marchandise de réserve aux autres marchandises utilisées. Nous avons le droit de visiter à tout moment la marchandise de réserve ou herauszuverlangen, si notre exigence de paiement apparaît en danger. Dans l'enlèvement de la marchandise ne se trouve pas alors les Mettant en conserve interdits.

7. Garantie

Pour la garantie Garantiezusagen des fabricants sont valables(considérés) fondamentalement. Donc, du cas plus long, le délai de garantie se monte pendant 12 mois, en commençant par l'arrivée de la marchandise chez l'acheteur. Pour Gebrauchtteile, une garantie de fonction est valable(considérée) à la réception des parties, des détails interchangeables ont 6 mois de garantie. Un délai de garantie plus long est valable(considéré) seulement, si elle est convenue explicitement par écrit. Ce délai est gardé par l'acheteur seulement si une annonce de manques écrite nous existe jusqu'à l'expiration(jusqu'au déroulement) du temps de garantie. Si l'acheteur ou ses assistants d'accomplissement des marchandises ou parties de marchandises changent, endommagent, vendent ou incorrectement traitent, la garantie s'éteint. On porte responsabilité envers l'acheteur / premier client, non, donc, envers des troisièmes à qui la marchandise livrée était revendue. Nous ne portons aucun frais pour le renvoi ou enlèvement des parties défectueuses. Après réception de la marchandise, l'acheteur a à examiner celui-ci immédiatement sur la quantité, qualité et liberté de manques. Des manques sont à réprimander immédiatement. Les exigences supplémentaires de l'acheteur contre nous et nos assistants d'accomplissement sont exclues. En particulier Anprüche sur le dédommagement sont exclus des dommages ou dommages qui ne sont pas à Lieferungsgegenstand.entstanden.

8. Restriction de responsabilité

Notre responsabilité est limitée généralement à 2.000.000 DM pour des dommages de personnes et à 500.000 DM pour des dommages matériels. La responsabilité des dommages est exclue généralement.

9. Stockage de données

Les données de nos Vertagspartner sont sauvegardées(emmagasinées) autant que nécessaire au commerce et dans le cadre de §26 BDSG admissible, En informatique et soient façonnés.

10. Lieu d'exécution et place de tribunal

11. Salvatorische la clause

Si les définitions séparées ce commerce(affaire) général, conditions de livraison et conditions de paiement sont inefficaces, l'efficacité de reste de cela reste intacte.

Mise à jour 2003